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10/06/2011

Résultat annuels 2010

14/11/2009	Augmentation de capital
04/2009	Document de présentation

Assemblée générale mixte du 5 mai 2011

Au titre du vote par procuration et du vote à distance (Art. R. 225-81 du Code de commerce) :

• formulaire de procuration et de vote à distance RECTO ;
• formulaire de procuration et de vote à distance VERSO ;
• formulaire de procuration et de vote à distance ANNEXE, intégrant :
  • un rappel des dispositions légales et règlementaires ;
  • l’ordre du jour de l’assemblée ;
  • un exposé des motifs et indication de leur auteur ;
  • un exposé sommaire de la situation de la Société pendant l’exercice écoulé ;
  • une formule de demande d’envoi des documents et renseignements ;
• tableau des résultats des cinq derniers exercices.

Au titre de la mise à disposition des actionnaires d’informations et de documents relatifs à l’assemblée générale (Art. R. 225-83 du Code de commerce) :

• liste des administrateurs et directeurs généraux ;
• ordre du jour ;
• texte des projets de résolutions ;
• comptes annuels 2010 ;
• annexe aux comptes 2010 ;
• rapport du conseil d’administration, intégrant :
  • le projet d’affectation du résultat pour l’exercice clos le 31 décembre 2010 ;
  • le tableau des résultats des cinq derniers exercices ;
  • le tableau sur l’utilisation des délégations de compétence ;
• rapport complémentaire du CA sur l’utilisation de délégations de compétence en matière d’augmentation de capital ;
• rapport complémentaire du CA sur l’utilisation de délégations de compétence à l’effet d’émettre des BSPCE ;
• rapport spécial du CA sur les attributions gratuites d’actions ;
• rapport spécial du CA sur les options de souscription ou d’achat d’actions ;
• rapport général du CAC sur les comptes 2010 ;
• rapport spécial du CAC sur les conventions réglementées ;
• rapport du CAC sur la proposition de déléguer compétence au CA pour augmenter le capital d’un montant maximum de 3,5 M€ avec suppression du DPS au profit de catégories de personnes ou de bénéficiaires déterminés ;
• rapport du CAC sur la proposition de déléguer compétence au CA pour augmenter le capital d’un montant maximum de 3,5 M€ avec suppression du DPS au profit d’investisseurs qualifiés ;
• rapport du CAC sur la proposition d’une augmentation de capital réservée aux salariés adhérents d’un plan épargne entreprise ;
• rapport du CAC sur la proposition de déléguer compétence au CA pour procéder à l’attribution de bons de souscription de parts de créateur d’entreprise.